Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SAVEURS DE FRANCE
/
LES FEUILLETES DE FETE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FEUILLETES DE FETE
SAVEURS DE FRANCE

Numéro de dépôt :
92421857
Date de dépôt :
09/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2002

Présentation de la marque LES FEUILLETES DE FETE

Déposée le 9 juin 1992 par SAVEURS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FEUILLETES DE FETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.

Le déposant est SAVEURS DE FRANCE, domicilié(e) Route de Pont de l'Arche "Le Clos Mesnil", 27100 Le Neubourg - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE WETZEL - France.

La marque LES FEUILLETES DE FETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FEUILLETES DE FETE est expirée depuis le 9 juin 2002.

SAVEURS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SAVEURS DE FRANCE , LES FEUILLANCES , PIKICH UP , CRAZY PIZZA , LES FEUILLETES "DU JOUR" , LES PIKIES , PIKICH'UP , VEGEFEUILLETE , SAVEURS DE FRANCE , FEUILLADE


SAVEURS DE FRANCE - Route de Pont de l'Arche "Le Clos Mesnil", 27100 Le Neubourg - France


Cabinet PIERRE WETZEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41

Inscription le 13 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244115 - Publication au BOPI 1997-10-13

Inscription le 27 juin 2005 - Changement de dénomination n°414265 - Publication au BOPI 2005-06-27

Inscription le 4 novembre 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°245184 - Publication au BOPI 1997-11-04

Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24

Plats cuisinés sous forme de feuilletés